Séance du 29 novembre 2016 (18:30)

Séance publique 

1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre 

2. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communal du 25 octobre 2016 

3. Assemblée générale de l'intercommunale ORES du 12 décembre 2016 

4. Assemblée générale de l'intercommunale IRSIA du 14 décembre 2016 

5. Assemblée générale de l'intercommunale IPFH du 14 décembre 2016 

6. Assemblée générale de l'intercommunale IDEA du 21 décembre 2016 

7. Assemblée générale de l'intercommunale HYGEA du 22 décembre 2016 

8. Assemblée générale de l'intercommunale CHU AMBROISE PARE du 22 décembre 2016 

9. Répartition des Subsides 2016 alloués aux diverses associations culturelles et sportives de Colfontaine 

10. Renouvellement du marché financier 2017: principe, appel d’offres général avec publicité européenne, approbation du cahier spécial des charges 

11. FIN012.DOC001.122558- BUDGET 2017- RCO-ADL- APPROBATION 

12. FIN004.Doc002.123025 - Eglise protestante de Pâturages - Modification budgétaire n°1/2016 - Approbation 

13. FIN004.Doc002.123035 - Eglise protestante de Petit Wasmes - Modification budgétaire n°1/2016 - Approbation 

14. FIN004.Doc002.123006 - Fabrique d'église Sainte Vierge - Modification budgétaire n°1/2016 - Approbation 

15. FIN004.Doc002.123009 - Fabrique d'église Saint-Michel - Modification budgétaire n°1/2016 - Approbation 

16. FIN004.Doc002.123079 - Fabrique d'église Notre-Dame Auxiliatrice - Budget 2017 - Approbation 

17. FIN004.Doc002.123057 - Fabrique d'église Notre-Dame de Wasmes - Budget 2017 - Approbation 

18. CAS - Modification budgétaire n°4/2016 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation 

OJ du Conseil Communal de Colfontaine 

29 novembre 2016 2 / 2 

19. Personnel Communal - Allocation de fin d'année 2016 

20. Ouverture d'une demie-classe maternelle à l'école A. Libiez - Année scolaire 2016-2017 

21. Ouverture d'une demie-classe maternelle à l'école du Cambry - Année scolaire 2016-2017 

22. Ouverture d'une demie-classe maternelle à l'école E. Genin - Année scolaire 2016-2017 

23. Dotation communale du budget 2017 dans le financement de la Zone de secours Hainaut-Centre 

24. CAS - Budget 2017 - Approbation 

25. FIN001.Doc004.123108 - Budget communal 2017 - Adoption 

26. Coordination sécurité santé 2017-2019 - Approbation des conditions et du mode de passation 

27. Question(s) orale(s) d'actualité 

Séance à huis clos