Séance du 29 novembre 2016 (18:30)
Séance publique
1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communal du 25 octobre 2016
3. Assemblée générale de l'intercommunale ORES du 12 décembre 2016
4. Assemblée générale de l'intercommunale IRSIA du 14 décembre 2016
5. Assemblée générale de l'intercommunale IPFH du 14 décembre 2016
6. Assemblée générale de l'intercommunale IDEA du 21 décembre 2016
7. Assemblée générale de l'intercommunale HYGEA du 22 décembre 2016
8. Assemblée générale de l'intercommunale CHU AMBROISE PARE du 22 décembre 2016
9. Répartition des Subsides 2016 alloués aux diverses associations culturelles et sportives de Colfontaine
10. Renouvellement du marché financier 2017: principe, appel d’offres général avec publicité européenne, approbation du cahier spécial des charges
11. FIN012.DOC001.122558- BUDGET 2017- RCO-ADL- APPROBATION
12. FIN004.Doc002.123025 - Eglise protestante de Pâturages - Modification budgétaire n°1/2016 - Approbation
13. FIN004.Doc002.123035 - Eglise protestante de Petit Wasmes - Modification budgétaire n°1/2016 - Approbation
14. FIN004.Doc002.123006 - Fabrique d'église Sainte Vierge - Modification budgétaire n°1/2016 - Approbation
15. FIN004.Doc002.123009 - Fabrique d'église Saint-Michel - Modification budgétaire n°1/2016 - Approbation
16. FIN004.Doc002.123079 - Fabrique d'église Notre-Dame Auxiliatrice - Budget 2017 - Approbation
17. FIN004.Doc002.123057 - Fabrique d'église Notre-Dame de Wasmes - Budget 2017 - Approbation
18. CAS - Modification budgétaire n°4/2016 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
OJ du Conseil Communal de Colfontaine
29 novembre 2016 2 / 2
19. Personnel Communal - Allocation de fin d'année 2016
20. Ouverture d'une demie-classe maternelle à l'école A. Libiez - Année scolaire 2016-2017
21. Ouverture d'une demie-classe maternelle à l'école du Cambry - Année scolaire 2016-2017
22. Ouverture d'une demie-classe maternelle à l'école E. Genin - Année scolaire 2016-2017
23. Dotation communale du budget 2017 dans le financement de la Zone de secours Hainaut-Centre
24. CAS - Budget 2017 - Approbation
25. FIN001.Doc004.123108 - Budget communal 2017 - Adoption
26. Coordination sécurité santé 2017-2019 - Approbation des conditions et du mode de passation
27. Question(s) orale(s) d'actualité
Séance à huis clos
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