Accueil Vos élus Conseil Communal Ordres du jour... Ordre du jour du Conseil Communal de Colfontaine - Séance du 01 septembre 2020 (18:30)
Ordre du jour du Conseil Communal de Colfontaine - Séance du 01 septembre 2020 (18:30) PDF Imprimer Envoyer
Écrit par Administrator   
Lundi, 24 Août 2020 12:33

Séance publique

1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Assemblée générale ordinaire IRSIA du 03 septembre 2020
3. Ordonnance concernant la problématique du protoxyde d'azote
4. Nouvelle convention de mise à disposition avec l'ASBL Le Squad
5. Asbl Régie des Quartiers de Mons-Frameries-Colfontaine - Comptes 2019
6. Programmation FEDER 2014-2020 - Assainissement site "Les Vanneaux". Convention Gestion de réhabilitation avec la SPAQUE.
7. Recensement des chemins et sentiers vicinaux de la Commune. Convention de partenariat avec la Province du Hainaut.
8. Aliénation par prescription acquisitive du terrain enclavé entre la rue Constantin Meunier et la rue du Hameau - parcelle 3B318E
9. Aliénation rue de la Perche 78 - parcelle 3B425H5 - lot 1 de la dernière phase de construction des habitations du clos François Mittérand
10. Révision de la modification de la composition de la CCATM
11. Redevance sur le droit de place des forains - année 2021- proposition d'allègement fiscal
12. FIN004.DOC004.150933: Fabrique d'église protestante de Petit Wasmes - Compte 2019
13. FIN003.DOC008.153124 Prise de connaissance de l'arrêté d'approbation des comptes annuels 2019
14. Garantie d'emprunt en faveur de l'ASBL Magnum - Installation d'une tribune télescopique
15. Académie de Musique - Dotations 2020-2021
16. Question(s) orale(s) d'actualité

Séance à huis clos